CONDITIONS DE SERVICE

Dernière mise à jour : 29.09.2026

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Les conditions applicables aux achats effectués sur le site sont définies séparément dans nos Conditions de vente, ainsi que dans notre Politique d'expédition et notre Politique de retours et de remboursement.

1. ACCÈS AU SITE

NoracTime s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel.

Toutefois, l'accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de problème technique indépendant de notre volonté.

NoracTime ne garantit pas que le site sera accessible de manière continue, sans interruption ou sans erreur.

2. UTILISATION DU SITE

Le site doit être utilisé de manière conforme à la loi et aux présentes Conditions de service.

Il est notamment interdit d'utiliser le site pour :

• porter atteinte aux droits de NoracTime ou de tiers ;
• tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes ou données du site ;
• perturber ou compromettre le fonctionnement du site ;
• introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre code susceptible de perturber le site ;
• utiliser des moyens automatisés pour collecter ou extraire de manière non autorisée des contenus ou données du site ;
• fournir volontairement des informations fausses ou trompeuses dans le cadre de l'utilisation du site.

NoracTime se réserve le droit de prendre toute mesure nécessaire en cas d'utilisation manifestement abusive ou illicite du site, dans le respect des droits applicables.

3. CONTENU DU SITE

Les informations, textes, photographies, visuels, logos, créations graphiques, vidéos et autres contenus présents sur le site sont destinés à présenter NoracTime, ses produits et ses services.

NoracTime s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour et exactes.

Des erreurs ou omissions peuvent toutefois exceptionnellement survenir.

Les caractéristiques contractuelles des produits achetés sont celles qui figurent dans la commande et dans les documents contractuels applicables.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, les contenus créés pour NoracTime et présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, créations et éléments de présentation, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Les droits correspondants appartiennent à NoracTime ou à leurs titulaires respectifs, notamment Emilie De Freitas Photographie pour certaines photos.

La consultation du site n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.

Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, il est interdit de reproduire, modifier, distribuer, représenter ou exploiter commercialement les contenus du site.

Le fait qu'un contenu soit accessible publiquement sur internet ne signifie pas qu'il peut être librement reproduit ou réutilisé.

5. MARQUES DE TIERS

Les noms, marques, logos et autres signes distinctifs appartenant à des tiers et apparaissant sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La présence de ces marques sur le site ne signifie pas que NoracTime est affiliée, associée, sponsorisée ou approuvée par leurs titulaires.

Les conditions relatives aux montres d'origine et à leur customisation sont précisées dans les Conditions de vente.

6. LIENS VERS DES SITES TIERS

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

NoracTime ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

L'accès à un site tiers s'effectue sous la responsabilité de l'utilisateur, qui est invité à consulter les conditions et politiques applicables à ce site.

7. MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS DE SERVICE

NoracTime peut faire évoluer, modifier ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, notamment afin d'en assurer la maintenance, la sécurité ou l'amélioration.

Les présentes Conditions de service peuvent également être mises à jour lorsque cela est nécessaire.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de son utilisation.

Les modifications des Conditions de vente applicables aux commandes sont régies par les conditions prévues dans ces dernières.

8. DONNÉES PERSONNELLES

L'utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles.

Les informations relatives à ces traitements, aux finalités poursuivies et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Lorsque cela est nécessaire, l'utilisation de cookies et autres traceurs est encadrée conformément à la réglementation applicable et aux choix de l'utilisateur.

9. CONTACT

Pour toute question concernant le fonctionnement du site ou les présentes Conditions de service, vous pouvez nous contacter :

NoracTime
14 allée du Bac
31150 Gagnac-sur-Garonne
France

E-mail : noractime@gmail.com

SIRET : 99407020900014

10. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives pouvant être applicables aux consommateurs.

Les dispositions relatives aux achats effectués sur le site sont précisées dans les Conditions de vente de NoracTime.